Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TAVERNITI, SARL, 21, avenue Didier-Daurat, Zone Industrielle de Montaudran, 31400 TOULOUSE.

Numéro de dépôt :
1242201
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1993
Marque figurative de TAVERNITI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAVERNITI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAVERNITI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET S C O P I. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242201.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mai 1993.

TAVERNITI a également déposé les autres marques suivantes : JT DIFFUSION , J.T , J. TAVERNITI , PANINARI , TAVERNITI


TAVERNITI, SARL, 21, avenue Didier-Daurat, Zone Industrielle de Montaudran, 31400 TOULOUSE. - France


CABINET S C O P I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 15 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63891 - Publication au BOPI 1992-06-15

Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53516 - Publication au BOPI 1991-05-27

Vêtements et accessoires vestimentaires, souliers. Boutons, crochets et plus généralement fermetures en métal pour vêtements et souliers.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.